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Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPE GASCON
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BLACK GASCON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BLACK GASCON
GROUPE GASCON, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4162167
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/03/2025
BLACK GASCON de GROUPE GASCON

Présentation de la marque BLACK GASCON

Déposée le 5 mars 2015 par l'association loi 1901 GROUPE GASCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BLACK GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPE GASCON domicilié(e) CENTRE GASCON, CANTEGRIL ET LERA - 09100 - VILLENEUVE DU PAREAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 274 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE GASCON, M. GAJAN JEAN PIERRE domicilié(e) CENTRE GASCON, CANTEGRIL ET LERA - 09100 - VILLENEUVE DU PAREAGE - France.

La marque BLACK GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK GASCON arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.

GROUPE GASCON a également déposé les autres marques suivantes : BLANC, ROSÉ, PRIMEUR, ROUGE , BOEUF GASCON PURE RACE, PUR GOUT , Race GASCONNE Laissez-vous fondre ! , RACE GASCONNE LAISSEZ-VOUS FONDRE! , MAC'AREL , GASCON , GASCONNE - DES PYRENEES - , RACE GASCONNE DES PYRENEES Laissez-vous fondre ! , BIOGASCON


GROUPE GASCON, ASSOCIATION LOI 1901 - CENTRE GASCON, CANTEGRIL ET LERA - 09100 - VILLENEUVE DU PAREAGE - France - SIREN 494274343


GROUPE GASCON, M. GAJAN JEAN PIERRE - CENTRE GASCON, CANTEGRIL ET LERA - 09100 - VILLENEUVE DU PAREAGE - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest ” ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.